ROI (Règlement d’Ordre Intérieur) du Friendly Bulls Ixelles – Saison 2020-2021

 

                      STATUTS

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DU CLUB 

SAISON 2020-2021

Règlement d’ordre intérieur – Friendly Bulls Ixelles – Saison 2020-2021

ARTICLE 1.

Le Friendly Bulls Ixelles est un Club de Basket-ball et a été fondé en 2001.Le Friendly Bulls Ixelles est sous le statut « d’ASBL »

Le Cercle est affilié à l’AWBB (Association Wallonie-Bruxelles de Basket-ball) sous le Matricule n°2640 et s’est engagé à respecter les Règlements et Statuts en vigueur de celle-ci.

Le Siège du Friendly Bulls Ixelles est établi à Rue Volta, n°18 à 1050 Ixelles.

ARTICLE 2.

Le Friendly Bulls Ixelles est un Club Amateur et a pour but la Formation Physique et Morale des Jeunes par la pratique du Basketball.

Les Couleurs du Friendly Bulls Ixelles sont Maillots et Shorts Noirs en général.

ARTICLE 3 

Le Friendly Bulls Ixelles est composé de Membres Effectifs (Joueurs, Arbitres, Membres du Comité, Délégués) et Membres d’Honneur. 

ARTICLE 4.

Le Friendly Bulls Ixelles, ASBL,  est administré par un Comité et se compose:

–>d’un Président (Seul Signataire en l’absence du Secrétaire)

—>d’un Secrétaire (Fonction Obligatoire et Signataire du Club)

–>d’un Trésorier (Signataire en compagnie d’un Membre adhérent) de quatre autres Membres au minimum.

–>d’un Membre Adhérent (Signataire en compagnie du Trésorier)

–>d’un Vice-Président (Signataire en l’absence du Président et avec la Signature du Secrétaire

–>de 4 autres Membres adhérents (Non-Signataires)

ARTICLE 5.

Les Membres du Comité sont élus par l’Assemblée Générale à la majorité des voix.

Le Comité se renouvelle par tiers tous les ans.

La première année : le Président et 2 membres

La deuxième année : le Vice-président, le Trésorier et un Membre

La troisième année : le Secrétaire et deux Membres

Les Membres sortants sont rééligibles.

ARTICLE 6. 

Le Président a la gestion des Assemblées.

Le Secrétaire est chargé des Procès-Verbaux des Séances de Comité, de la Correspondance, de l’Affiliation par Extranet des Nouveaux Membres, du Règlement de Litiges avec les autres Clubs, de la Tenue et des Modifications de Calendrier des rencontres, de tout problème lié avec les Membres du Club en concertation avec les Membres du Comité

Le Trésorier est chargé des Finances du Club. 

ARTICLE 7.    

Le Président, le Secrétaire, le Trésorier et un Membre du Comité ont la signature du Club (déposée à l’administration générale de l’AWBB).

Seuls, ceux-ci peuvent engager le Club.

ARTICLE 8. 

Les Nouveaux Membres sont admis par le Comité Exécutif du Club.

ARTICLE 9. 

Les Membres désirant quitter le Club doivent introduire la demande dans les délais et formes prescrits par l’AWBB.

La période de démission, de transfert ou de mutation est fixée par l’AWBB et celle-ci se déroule du 1er mai au 31 mai de chaque année de fin de Saison Sportive.

ARTICLE 10.

Pour des raisons inhérentes au bon fonctionnement du Club, les demandes de transfert administratif du Club vers un autre Club seront systématiquement refusées par le Comité.

Seuls, les cas de délocalisations de plus de 20 km ou les conflits familiaux pourront être valablement acceptés et le Comité du Club sera, seul, compétent pour décider d’une demande de mutation administrative.

En tous cas, la période de mutation administrative se déroule suivant le règlement de l’AWBB, à savoir jusqu’à maximum le 31 décembre de chaque année.

ARTICLE 11.

Le Membre qui ne désire plus être inscrit au Club pour la Saison suivante devra le notifier par écrit et par lettre recommandée au Secrétaire du Club avant le 31 mai, avant minuit, le cachet de la poste faisant foi.

Si le membre est Mineur, c’est le représentant légal du Membre, qui ne désire plus être inscrit au Club pour la Saison suivante, qui devra le notifier par écrit et par lettre recommandée au Secrétaire du Club avant le 31 mai, avant minuit, le cachet de la poste faisant foi.

Si le Secrétaire ne reçoit pas de lettre de démission, le Membre sera d’office réinscrit pour la Saison suivante.

Si le Membre ne se présente plus la Saison suivante, le Club pourra demander une indemnisation pour les frais de réinscription (qui est automatique) à l’AWBB.

Cette indemnisation couvre les Frais de Droit Annuel de Licence et Assurance sportive.

ARTICLE 12. 

Tout Membre qui aura enfreint aux lois de l’Honneur du Club, qui aura porté atteinte au Prestige du Club ou de ses Dirigeants sera, ou pourra, être exclu.

Des sanctions (suspensions, exclusions, voire amendes) pourront être prise contre le Membre qui ne remplirait pas ses engagements, ou obligations, envers le Club.

L’intéressé devra être entendu par le Comité du Club et, seul, celui-ci sera compétent pour prendre une décision à son encontre.

ARTICLE 13. 

Tout Membre, Joueur ou Arbitre, devra passer une visite médicale annuelle, conformément

aux Statuts de l’AWBB.

Tout Membre, Joueur, Arbitre ou Délégué, affilié au Friendly Bulls Ixelles auprès de l’AWBB sont obligatoirement assurés par le groupe d’Assurance Ethias. 

ARTICLE 14.

L’Assemblée Générale du Club aura lieu chaque année au mois de mai.

Tous les Membres effectifs (autres éventuellement convoqués) auront un droit de vote sauf le ou les Membres qui ont été exclus du Club par le Comité (voir Article 11).

Une Assemblée Générale Extraordinaire pourra avoir lieu et être provoquée par le Comité du Club ou le tiers des Membres qui en feront la demande par écrit au Comité.

Toutes les Décisions et les Nominations de Membres de Comité sont prises à la majorité des voix lorsqu’il s’agit de personnes.

Les Statuts et Règlements d’Ordre Intérieur du Club ne pourront être modifiés que si l’on obtient les 2/3 des voix.

Il en sera de même en cas de dissolution du Club.

ARTICLE 15. 

En cas d’exclusion d’un Membre Non-Joueur ou Joueur, tous les frais inhérents à celui-ci

(Exemple: Condamnation et Amende du Conseil de Discipline ou autres) seront à charge du Membre concerné.

ARTICLE 16.

Tout Membre affilié au Club qui commet des dégradations devra indemniser la partie lésée. 

ARTICLE 17.

Les amendes de l’AWBB encourues par un Arbitre du Club seront à charge de ce dernier.

ARTICLE 18.

Tout Membre, Joueur ou Non-Joueur, Affilié au Friendly Bulls Ixelles devra payer une Cotisation au Club sauf dérogation admise par le Comité du Club. 

La Cotisation Annuelle pour la saison 2020-2021 est fixée comme suit : 

-La cotisation est fixée à 200 €/saison pour la Catégorie U6.

-La cotisation est fixée à 270 €/saison pour la Catégorie U8.

-La cotisation est fixée à 320 €/saison pour les Catégories U10, U12, U14, U16, et U18.

-La cotisation est fixée à 320 €/saison pour les Catégories HR2, RU21, HP1 et DP2.

Le Comité du Club se réserve le droit de donner des dérogations.

La Saison commence le 1er juillet 2020 et se termine le 31 mai 2021.

ARTICLE 19. 

Un Acompte de 100 € est demandé en Fin de Saison à nos Membres Actifs (généralement à l’Assemblée Générale) au mois de Juin afin de pouvoir évaluer le nombre des Equipes à inscrire pour la saison suivante.

Un Acompte de 100 € est demandé lors de l’inscription ou la réinscription d’un nouveau ou ancien Membre.

Si l’Acompte n’a pas été reçu, le Comité se réserve le droit de considérer que le Membre est démissionnaire.

ARTICLE 20. 

Le solde de la cotisation est à payer pour le 5 octobre 2020 au maximum sauf si le Comité autorise une éventuelle dérogation.

ARTICLE 21. 

Tout Membre, Joueuse ou Joueur, qui n’aura pas réglé sa Cotisation au 5 octobre 2020 sera automatiquement suspendu à l’appréciation du Comité du Club via son représentant, le Secrétaire ou le Président. 

ARTICLE 22.

Tout Nouveau Membre devra avoir payé l’intégralité de la Cotisation avant de pouvoir être affilié auprès de l’AWBB et ainsi être couvert par le groupe d’Assurance Ethias. 

ARTICLE 23. 

  1. Dès l’Acceptation et Signature du Document Officiel d’Affiliation au Club Friendly Bulls Ixelles, le Membre (ou le Parent de celui-ci, s’il est Mineur) est tenu de régler la Cotisation due pour la Saison en cours. 
  1. Le montant de la Cotisation réglée totalement ou en partie par le Membre reste Propriété du Club. 
  1. En aucun cas, la Cotisation perçue ne pourra faire l’objet d’un éventuel remboursement pour quelques motifs qu’ils soient. 
  1. Tout Membre ayant payé sa Cotisation, ou non, due en cours de Saison, ne pourra avoir un recours pour la dite Saison. 
  1. Tout Membre qui ne serait pas en ordre de Cotisation à la Fin de la Saison 2020-2021, le Comité du Club, via son Secrétaire, se verra dans l’Obligation d’avertir et de suspendre le Membre auprès du Procureur Régional de l’AWBB. 
  1. Tout Membre qui aurait réglé sa Cotisation via des Chèques Sports, CPAS ou autres, en bref, qui n’aura pas réglé la Cotisation de sa propre poche, ne pourra demander de recevoir le Document Mutuelle. 
  1. Tout Membre, suspendu par le Procureur Régional de l’AWBB, pourra se voir muté dans un autre Club mais ne pourra jouer en rencontres officielles que si sa dette envers son Club d’origine est apurée.                                                                                
  1. Le Comité du Club en charge est en droit de modifier l’horaire des Entrainements en cours de Saison en fonction des Horaires de ses Entraineurs et de modifier les Rencontres de Championnat.                                                                             
  1. En aucun cas, si l’horaire des Entrainements prévus, lors de l’Inscription du Membre, est modifié, et ce, pour le bon Fonctionnement du Club, aucun remboursement ne sera prévu, qu’elle que soit la raison.

ARTICLE 24. 

Les membres d’une même famille affiliés au Friendly Bulls Ixelles pourront se voir octroyer une réduction de cotisation si le nombre des membres est d’au minimum 3 personnes. 

ARTICLE 25. 

La personne qui désire devenir Délégué du Club devra s’affilier au Friendly Bulls Ixelles et pourrait se voir octroyer d’un Document Mutuelle et, ainsi, percevoir la Prime qu’offre la Mutuelle.

En fonction de son apport à la Vie du Club, (transport d’enfants, participation active aux fêtes, aide au nettoyage des équipements, etc…) la cotisation ne sera pas demandée et pour autant que le Délégué termine la Saison en cours. 

ARTICLE 26. 

Le Délégué ayant un ou plusieurs enfants affiliés au Friendly Buls Ixelles, pourra bénéficier d’une remise partielle de cotisation de ceux-ci, pour autant que le ou les enfants termine(nt) la saison (sauf en cas de maladie ou blessure prescrite par un certificat médical et approuvé par le Comité).

ARTICLE 27.

Le Club pourra vous fournir une Attestation Mutuelle et une Attestation Fiscale pour autant que la Cotisation ait été réglée et ce pour le 5 octobre 2020 (voir l’Article 19).

Ces 2 Attestations ne sont pas une obligation du Club mais est une faveur donnée à ses Membres en règle de la Cotisation. Celles-ci seront délivrées dans le courant de la Saison 2020-2021 en cours suivant 3 rendez-vous à Volta, voici les dates :

Mercredi 21/10/2020 à 18h30 – Mercredi 25/11/2020 à 18h30 – Mercredi 16/11/2020 à 18h30.

Le document Attestation Mutuelle est à aller chercher auprès de votre organisme.

Si vous ne pouvez le faire, le Secrétaire du Club peut vous fournir le Document d’Attestation Mutuelle, il pourra le compléter pour vous et le transmettra via le Coach en charge de l’équipe du Membre.  

ARTICLE 28.

Afin de soigner l’image du Club, le Comité demande que tous les Joueurs ou Joueuses prennent une douche après chaque entrainement ou rencontre.

Ceci dans le but de parfaire l’éducation sportive, l’hygiène en faisant partie.

ARTICLE 29.

Il n’y a aucune Obligation Légale pour que le Club publie la partie ROI sur son Site Internet.

Le Comité du Club publie le ROI sur le Site Internet à titre informatif et se réserve le droit de ses mises à jour, les mises à jour sont publiées en temps utiles, toutefois la personne qui le désire peut, via une demande par email, recevoir la dernière mise à jour.

ARTICLE 30.

Suite au COVID19, tous les Membres se présentant, à l’Entrainement ou au Match (à l’exception des moins de 12 ans), seront systématiquement soumis au Thermomètre facial, ceci, afin de détecter le membre dépassant la norme et de, éventuellement, l’écarter afin de ne pas contaminer les autres Membres.       

ARTICLE 31

Lorsque vous signez votre adhésion au Club, vous êtes censés avoir pris connaissance du Règlement d’Ordre Intérieur du Club, pour tout Membre s’inscrivant ainsi que pour les représentants légaux des Membres Mineurs. 

FAIT A  IXELLES, LE 1er JUIN 2020.

              Francis Hubaux

Secrétaire du Friendly Bulls Ixelles